Chapter XV.
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Chap. XV, art. 41 RR) changer de fréquence ou de classe d’émission à la première demande de la station côtière ou aéronautique la plus proche. 956 § 2. Les stations mobiles qui utilisent des émissions de la classe Al, A2 ou A3, en dehors de la bande de 405 à 535 kc/s, doivent, en règle générale, donner la préférence à la station côtière ou aéronautique établie sur le territoire du pays de destination ou du pays qui paraît devoir assurer le plus rationnellement le transit des radiotélégrammes. 957 § 3.
Si l’expéditeur d’un radiotélégramme déposé dans une station mobile a désigné la station côtière ou aéronautique à laquelle il désire que son radiotélégramme soit transmis, la station mobile doit, pour effectuer cette transmission à la station côtière ou aéronautique désignée, attendre éventuellement que les conditions prévues aux numéros 954, 955, et 956 soient remplies. 958 § 4. Si l’écoulement de leur trafic s’en trouve facilité et sous réserve des limitations que les gouvernements intéressés sont susceptibles de leur imposer, les stations côtières peuvent se transmettre de l’une à l’autre, dans des circonstances exceptionnelles et avec discrétion, des radiotélégrammes et des avis de service s’y rapportant.
Cette transmission ne donne lieu à aucune taxe additionnelle. ARTICLE 41. Comptabilité des radiotélégrammes. Section I. Etablissement des comptes. 959 § 1. En principe, les taxes terreàtres et de bord n’entrent pas dans les comptes télégraphiques internationaux (le mot “bord” s’applique seulement à un navire ou à un aéronef). 960 § 2. Les gouvernements se réservent la faculté de conclure entre eux et avec les exploitations privées intéressées des arrangements différents, en vue de l’adoption d’autres dispositions concernant la comptabilité, notamment l’adoption, autant que possible, du système sous lequel les taxes 63 Stat. 1929 (
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