Chapter XIV.
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Chap. XIV, art. 37 RR) 890
(4)Dans le cas où la station mobile en détresse ne reçoit pas de réponse à un message de détresse transmis sur une fréquence de détresse, le message peut être répété sur toute autre fréquence disponible à l’aide de laquelle l’attention pourrait être attirée. 891 § 17. Immédiatement avant la chute, l’atterrissage ou l’amérissage forcé d’un aéronef, ainsi qu’avant l’abandon total d’un navire ou d’un aéronef, les appareils radioélectriques doivent, si les circonstances le permettent, être placés en position d’émission continue. 892 § 18. Une station mobile qui apprend qu’une autre station mobile est en détresse peut transmettre le message de détresse dans l’un des cas suivants: 893 *a)* la station en détresse n’est pas en mesure de le transmettre elle-même; 894 *b)* le commandant ou la personne responsable du navire, de l’aéronef ou de tout autre véhicule portant la station intervenante juge que d’autres secours sont nécessaires. 895 § 19.
(1)Les stations du service mobile qui reçoivent un message de détresse d’une station mobile se trouvant, sans doute possible, dans leur voisinage, doivent en accuser réception immédiatement (voir les numéros 913, 914 et 915). Si l’appel de détresse n’a pas été précédé du signal d’alarme, ces stations peuvent transmettre celui-ci avec la permission de l’autorité responsable de la station (pour les stations mobiles, voir le numéro 565). Elles prennent soin de ne pas troubler la transmission, par d’autres stations, de l’accusé de réception dudit message. 896
(2)Les stations du service mobile qui reçoivent un message de détresse d’une station mobile qui, sans doute possible, n’est pas dans leur voisinage, doivent laisser s’écouler un court intervalle de temps avant d’en accuser réception, afin de permettre à des stations plus proches de la station mobile en détresse de répondre et d’accuser réception sans brouillage. 63 Stat. 1907 (
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