Chapter XIII.
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Chap. XIII, art. 33 RR) 786 *b)* Dans la bande des navires de charge, les fréquences sont espacées de 2,5 kc/s et les fréquences extrêmes qui peuvent être assignées sont 22 272,5 kc/s et 22 395 kc/s. 787 § 30. A toute station mobile autorisée à travailler dans les bandes du service mobile maritime comprises entre 4 000 et 23 000 kc/s, doivent être assignées le plus tôt possible, et conformément aux numéros 788 à 797 inclus, des fréquences de travail dans les bandes lesquelles son équipement lui permet d’émettre. *b)* *Fréquences de travail des navires à passagers.* 788 § 31.
Les fréquences de travail assignées aux navires à passagers sont comprises dans les bandes suivantes: 4 133 à 4 177 kc/s 6 200 à 6 265,5 kc/s 8 265 à 8 354 kc/s 12 400 à 12 531 kc/s 16 530 à 16 708 kc/s 22 070 à 22 220 kc/s 789 § 32.
(1)Chaque administration assigne à chacun des navires à passagers qui relèvent de son autorité au moins deux des séries de fréquences de travail réservées aux stations des navires de cette catégorie (voir l’appendice 10). Le nombre des séries à allouer à chaque navire peut être déterminé en fonction du volume prévu pour son trafic. 790
(2)Aux stations de navire auxquelles toutes les fréquences de travail d’une bande ne sont pas attribuées, les administrations intéressées assignent des fréquences de travail selon un système ordonné de permutation tel que toutes les fréquences soient assignées approximativement le même nombre de fois. 791
(3)Les deux fréquences de chaque bande les plus proches des fréquences d’appel, et indiquées en traits pleins dans l’appendice 10, sont assignées aux stations des navires à passagers dont les émetteurs ne satisfont pas encore à la tolérance de fréquence de 0,02% fixée dans la colonne 3 de 63 Stat. 1875 (
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