Chapter XIII.
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Chap. XIII, art. 28, 29 RR) 599
(2)Les dispositions du présent article sont applicables, dans toute la mesure du possible, aux stations d’aéronef lorsque celles-ci communiquent avec des stations du service mobile maritime en utilisant les fréquences de ce service. Section IV. Stations des embarcations, radeaux et engins de sauvetage. 600 § 15.
(1)Toute installation utilisée à bord d’une embarcation, d’un radeau ou d’un engin de sauvetage obligatoirement pourvu d’un appareil radioélectrique par suite d’un accord international doit pouvoir faire des émissions radiotélégraphiques, de préférence de la classe A2, sur la fréquence 500 kc/s. Au cas où l’équipement permettrait l’usage de fréquences comprises entre 4 000 et 23 000 kc/s, il devrait pouvoir faire des émissions, de préférence de la classe A2, sur la fréquence 8 364 kc/s. 601
(2)Si l’équipement comporte un récepteur, celui-ci doit pouvpir recevoir les émissions, de préférence de la classe A2, sur la fréquence 500 kc/s et, au cas ou l’émetteur permettrait l’usage de fréquences comprises entre 4 000 et 23 000 kc/s, les émissions des classes A1 et A2 dans toute la bande de 8 266 à 8 745 kc/s. ARTICLE 29. Procédure générale radiotélégraphique dans les services mobiles maritime et aéronautique. Section I. Dispositions générales. 602 § 1.
(1)Dans les services mobiles maritime et aéronautique, la procédure détaillée dans le présent article est obligatoire, sauf dans le cas d’appel ou de trafic de détresse, auquel sont applicables les dispositions de l’article 37. 603
(2)Cependant, dans le service mobile aéronautique, la procédure fixée par les sections III, IV et V ci-après n’est applicable qu’en l’absence d’arrangements particuliers prévoyant des dispositions contraires et conclus par les gouvernements intéressés. 63 Stat. 1825 (
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