Chapter VI.
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Chap. VI, art. 16 et 17 RR) CHAPITRE VI. Prescriptions techniques relatives aux appareils et aux émissions. ARTICLE 16. Choix des appareils. 395 § 1. Le choix des appareils et des dispositifs à employer dans une station est libre, à condition que leur fonctionnement et leurs émissions satisfassent aux stipulations du présent Règlement. 396 § 2. Toutefois, dans les limites compatibles avec les considérations pratiques, le choix des appareils d’émission, de réception et de mesure doit s’inspirer des plus récents progrès de la technique, tels qu’ils sont indiqués notamment dans les avis du C.C.I.R.
ARTICLE 17. Qualité des émissions. 397 § 1. Les stations doivent se conformer aux tolérances de fréquence fixées à l’appendice 3. 398 § 2. La largeur de bande des émissions, le niveau des harmoniques à fréquence radioélectrique et les émissions non essentielles doivent être maintenus à la valeur la plus basse permise par l’état de la technique et la nature du service à assurer. Les appendices 4 et 5 doivent être considérés, de ce point de vue, comme un guide jusqu’à publication d’avis plus récents du C.C.I.R. 399 § 8.
Afin d’assurer le respect du présent Règlement, les administrations prennent les dispositions nécessaires pour que 63 Stat. 1753 (
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