Chapter III.

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Chap. III, art. 5 RR) Bandes de fréquences et (largeur des bandes) kc/s Attribution aux services Mondiale Régionale Région 1 Région 2 Région 3 138 24) La bande de fréquences 415–490 kc/s est allouée exclusivement au service mobile maritime sur une base mondiale et la bande 510–525 kc/s est allouée exclusivement à ce service dans la Région 1. Néanmoins, dans la sone européenne, si toutefois l’accord régional conclu par la prochaine conférence régionale européenne de radiodiffusion en décide ainsi, les administrations intéressées pourront maintenir, aux conditions précisées par cet accord, dans les bandes 415–485 kc/s et 515–525 kc/s celles des stations suivantes de radiodiffusion qui ne causeraient pas de brouillages nuisibles au service mobile maritime:

Genève Oestersund Hamarv Ouln Innsbruck 139 25) Télégraphie seulement. 140 26) La fréquence 500 kc/s est la fréquence internationale d’appel et de détresse; les conditions d’emploi de cette fréquence sont fixées par l’article 33. 141 27) Dans la Région 3 le service mobile maritime a la priorité dans la bande 510–525 kc/s. 142 28) Dans l’Union Sud-Africaine, les territoires sous mandat de l’Afrique du Sud-Ouest, la Rhodésie du Nord et la Rhodésie du Sud, la bande 525–535 kc/s est attribuée au service mobile. 143 29) Sur le territoire de l’U.R.S.S. la bande 1 560–1 605 kc/s est partagée avec le service fixe, sans la zone européenne il ne devra résulter de ce partage aucun brouillage m jitiel nuisible entre le service fixe en U.R.S.S. et le service de radiodiffusion dans les pays voisins de l’U.R.S.S. 415 –490

(75)Mobile 24) maritime 25) 490 –510

(20)26) Mobile (D étresse et Appel) 510 –525

(15)Mobile 24) maritime 25) Mobile Mobile 27) 525 –535

(10)RadioDiffusion 28) Mobile Mobile 535–1 605 (1 070) Radio-Diffusion 29) 63 Stat. 1633 (

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