Chapter III.
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Chap. III, art. 5 RR) Bandes de fréquences et (largeur des bandes) kc/s Attribution aux services Mondiale Régionale Région 1 Région 2 Région 3 129 17) La radionavigation aéronautique a la priorité sauf en Nouvelle-Zélande. 130 18) Dans les Régions 1 et 3, la fréquence 333 kc/s est la fréquence générale d’appel pour les stations d’aéronef travaillant dans la bande 325–405 kc/s. 131 19) Cette bande de fréquences est attribuée exclusivement aux services mobile et de radionavigation aéronautiques.
Néanmoins, dans la zone européenne, si toutefois l’accord régional conclu par la prochaine conférence régie nale européenne de radiodiffusion en décide ainsi, les administrations intéressées pourront maintenir, aux conditions précisées par cet accord, dans les bandes 325–365 kc/s et 395–405 kc/s, celles des stations suivantes de radiodiffusion qui ne causeraient pas de brouillages nuisibles aux services aéronautiques mentionnés ci-dessus. Les stations de radiodiffusion actuellement en service dans toute la bande 325–405 kc/s sont:
Banska Bystrica Finnmark Bergen Lulea 132 20) Les stations fixes Scandinaves travaillant actuellement dans la bande 385–395 kc/s pourront continuer à le faire par accord particulier. 325–405
(80)*a)* Mobile aéronautique *b)* Radionavigation aéronautique 17) 18) 19) 20) 63 Stat. 1629 (
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